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Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Branchement assainissement
Branchement assainissement d'une habitation
Liste des étapes
(Nombre total d'étapes:
6
)
Préparation du dossier d'assainissement
(6)
1
Contracter une entreprise autorisée
D
2
Déposer le dossier d'assainissement
D
3
Programmer une visite des lieux
D
4
Obtenir le devis des travaux et payer la facture
D
5
Faire réaliser les travaux d'assainissement
D
6
Faire réaliser la réception des travaux d'assainissement
D
Commentaires
Nouveau ticket
Aperçu et impression
Propriétés
Imprimer la procédure entière
Imprimez l'étape :
Contracter une entreprise autorisée
Déposer le dossier d'assainissement
Programmer une visite des lieux
Obtenir le devis des travaux et payer la facture
Faire réaliser les travaux d'assainissement
Faire réaliser la réception des travaux d'assainissement
Inclure les données des recours
Format "fiche de certification"
1
Contracter une entreprise autorisée
(last modified: 3/1/2018)
Fiche avec onglets
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Qu'allez-vous obtenir ?
Documents nécessaires
Où devez vous aller ?
Entité en charge
Entreprise spécialisée
Commentaires sur les contacts
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Qu'allez-vous obtenir ?
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Commentaires sur les résultats
Nouveau ticket
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1.
Plans architecturaux
(original)
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