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Adhésion au SIMPL
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Paiement de l'impôt sur le revenu (I.R)
Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A)
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Modification de l'affiliation
Immatriculation des salariés
Modification des informations relatives à l'assuré
Déclaration des salariés (Circuit DAMANCOM)
Adhésion au service DAMANCOM
Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
Déclaration des salariés (Circuit classique)
Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
Paiement des cotisations (Circuit DAMANCOM)
Paiement des cotisations (Circuit classique)
Préalables à l'import
Préalables à l'export
Inscription au système BADR
Première importation
Première exportation
Opérateur économique agréé
Autorisation d'exploitation commerciale
Occupation temporaire du domaine public
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (Redal)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Branchement eau potable et assainissement
Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local en moyenne tension
Liste des étapes
(Nombre total d'étapes:
9
)
Préparation du dossier de branchement en MT
(8)
1
Déposer la demande de branchement et payer les frais d'études
D
2
Prendre rendez-vous pour la sortie sur terrain
D
3
Obtenir le devis et payer la facture
D
4
Contracter une entreprise agréée et signer l'engagement
D
5
Déposer le dossier de l'entreprise agréée
D
6
Procéder au piquetage des travaux
D
7
Faire réaliser les travaux d'installation
D
8
Déposer le dossier de fin des travaux
D
Raccordement électrique
(1)
9
SIgner le contrat d'abonnement
D
Commentaires
Nouveau ticket
Aperçu et impression
Propriétés
Imprimer la procédure entière
Imprimez l'étape :
Déposer la demande de branchement et payer les frais d'études
Prendre rendez-vous pour la sortie sur terrain
Obtenir le devis et payer la facture
Contracter une entreprise agréée et signer l'engagement
Déposer le dossier de l'entreprise agréée
Procéder au piquetage des travaux
Faire réaliser les travaux d'installation
Déposer le dossier de fin des travaux
SIgner le contrat d'abonnement
Inclure les données des recours
Format "fiche de certification"
Résumé de la procédure
Où aller
(3)
Voici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution.
ONEE- Branche Electricité- Direction Régionale Rabat (x 6)
1
2
3
5
8
9
Entreprise d'électricité
4
Site du Client / Chantier (x 2)
6
7
Commentaires sur les contacts
Nouveau ticket
Résultats de la procédure
(0)
L'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents.
-
Commentaires sur les résultats
Nouveau ticket
Documents nécessaires
Les documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure.
Plan de masse
1
Pièce d'identité (x 3)
1
4
9
Certificat de propriété foncière
1
Cahier des charges NE VARIETUR
4
Dossier technique de l'entreprise autorisée
5
Autorisation de l'entreprise (ONEE)
5
Plan de piquetage
7
Plan de recollement
8
Facture définitive -ONEE
8
Commentaires sur les conditions
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Combien ça coûte ?
Le coût total de la procédure est estimé à
MAD
2,920
Détails du coût
Détails du coût
MAD
1,000
-
MAD
1,000
Frais d'études
1
MAD
1,920
-
MAD
1,920
Coût des préstations ONEE Prix HT
1
Commentaires sur les coûts
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Durée
La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
Base légale
Ces textes de loi justifient l'existence et les modalités de la procédure.
Bulletin officiel des tarifs
Commentaires sur les bases légales
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