Aperçu et impression

Propriétés
 
Résumé de la procédure
 

Où aller (4)

Voici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution.
ONEE BRANCHE EAU "DIRECTION REGIONALE DE L'OUEST" (x 2)
1 4
ONEE BRANCHE EAU "DIRECTION REGIONALE DE L'OUEST"
Entreprise spécialisée
2
Entreprise spécialisée
Site du Client / Chantier (x 3)
3 5 7
Site du Client / Chantier
INGÉNIEURS GÉOMÈTRES TOPOGRAPHES
6
INGÉNIEURS GÉOMÈTRES TOPOGRAPHES

Résultats de la procédure (1)

L'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents.
PV de réception (ONEE)
7

Documents nécessaires 

Les documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure.

Demande de branchement du projet
1
Plan de masse
1
Plan de masse
Plan d'assainissement
1
Cahier des charges architectural approuvé « NE VARIETUR » (x 2)
1 2
Cahier des charges architectural approuvé « NE VARIETUR »
Autorisation de lotir
1
Autorisation de lotir
Plan des installations
1
Plans architecturaux
2
Plans architecturaux
Plan de recollement (x 2)
7 7
Plan de recollement
Carnet de piquetage provisoire
7

Combien ça coûte ?

Le coût total de la procédure est estimé à  MAD  1,200

Détails du coût

Détails du coût

MAD  1,200
- MAD 1,200
Frais d'études
1

Durée

La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
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