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Liste des étapes
(Nombre total d'étapes: 3)
Valider le contrat d'insertion  (3)

Aperçu et impression

Propriétés
 
3
Obtenir le contrat signé
(last modified: 11/14/2019)

Où devez vous aller ?

Entité en charge

ANAPEC


Service concerné

Espace accueil

Lun: 08:30-16:30
Mar: 08:30-16:30
Mer: 08:30-16:30
Jeu: 08:30-16:30
Ven: 08:30-16:30

Personne responsable

Conseiller

Qu'allez-vous obtenir ?

Contrat signé par l'ANAPEC 01 - Contrat signé par l'ANAPEC

Que devez vous fournir ?

1. 01 - Libre deuda de patente
Bordereau de dépôt (original)

Pourquoi est-ce obligatoire ?

1. Dispositif des contrats d'insertion amélioré (CI)
Dispositif des contrats d'insertion amélioré (CI)
2. Convention Prise en charge par l'Etat de l'AMO au profit des bénéficiaires de stages de formation insertion
Convention Prise en charge par l'Etat de l'AMO au profit des bénéficiaires de stages de formation insertion
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