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Brancher une local professionnel
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
9
)
Branchement d'un local professionnel
(9)
1
Déposer le dossier des données techniques
D
2
Obtenir le projet de convention
D
3
Contracter un bureau d'étude agrée
D
4
Déposer le dossier APS
D
5
Déposer le dossier APD
D
6
Faire réaliser les travaux de branchement
D
7
Obtenir la convention, déposer l'ordre de service et régler les préstations
D
8
Faire réaliser la réception des travaux et signer le PV de cession gratuite
D
9
Brancher le local
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer le dossier des données techniques
Obtenir le projet de convention
Contracter un bureau d'étude agrée
Déposer le dossier APS
Déposer le dossier APD
Faire réaliser les travaux de branchement
Obtenir la convention, déposer l'ordre de service et régler les préstations
Faire réaliser la réception des travaux et signer le PV de cession gratuite
Brancher le local
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
9
Brancher le local
(آخر تعديل: 3/13/2019)
ورقة بتبويب
إلى أين ينبغي التوجه ؟
على ماذا ستحصل؟
الوثائق اللازمة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
الجهة المسؤولة
Site du Client / Chantier
Comments about contacts
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على ماذا ستحصل؟
Branchement en eau potable
Comments about results
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ما يجب الإدلاء به ؟
1.
PV de cession gratuite signé
(الأصلية)
Comments about requirements
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رفع شكاية إلكترونية
اقتراح إجراء تبسيطي
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Investment and Enterprise Division
,
Business Facilitation Program
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