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Déclaration sur BDS entrants
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Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
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Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Equiper un lotissement
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
15
)
Préparation du dossier d'équipement
(15)
1
Déposer le dossier technique avant projet sommaire
D
2
Déposer l'avant projet détaillé
D
3
Déposer le dossier de consultation des entreprises
D
4
Déposer la demande d'établissement du devis
D
5
Payer la retenue de garantie et le devis
D
6
Déposer le dossier d’exécution des travaux
D
7
Obtenir le dossier d’exécution approuvé
D
8
Faire réaliser les travaux par l'entreprise
D
9
Déposer la demande de réception provisoire
D
10
Légaliser l'acte de cession des postes
D
11
Déposer l'acte des cession des postes
D
12
Faire réaliser la réception provisoire
D
13
Déposer la demande de réception définitive
D
14
Faire réaliser la réception définitive
D
15
Récupérer la retenue de garantie
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer le dossier technique avant projet sommaire
Déposer l'avant projet détaillé
Déposer le dossier de consultation des entreprises
Déposer la demande d'établissement du devis
Payer la retenue de garantie et le devis
Déposer le dossier d’exécution des travaux
Obtenir le dossier d’exécution approuvé
Faire réaliser les travaux par l'entreprise
Déposer la demande de réception provisoire
Légaliser l'acte de cession des postes
Déposer l'acte des cession des postes
Faire réaliser la réception provisoire
Déposer la demande de réception définitive
Faire réaliser la réception définitive
Récupérer la retenue de garantie
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
ملخص المسطرة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
(2)
هذه هي المؤسسات التي يجب التوجه إليها، كما أن الرقم المصاحب لكل مؤسسة يشير إلى عدد التفاعلات بينها وبين المرتفق في إطار هذه المسطرة
Agence Commerciale-RAK (x 7)
1
2
3
4
5
6
7
Site du Client / Chantier
8
Comments about contacts
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مخرجات المسطرة
(1)
الهدف من هذه المسطرة هو الحصول على الوثائق التالية
PV de réception provisoire-RAK
14
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الوثائق اللازمة
الوثائق المشار لها باللون الأخضر يتم استرجاعها من طرف المرتفق
Dossier APS
1
Cahier des charges approuvé
1
Plan de masse approuvé
1
Tableau de contenances du projet
1
Demande d'approbation APD
2
Dossier APD
2
Dossier DCE
3
Demande d'établissement du devis
4
Pièce d'identité (x 2)
4
10
Bulletin de notification des identifiants
4
Copie du RC
4
Statuts
4
Devis lotisseur
5
Modalités techniques et financières
5
Dossier d’exécution des travaux
6
Plans d’exécution approuvés
8
Acte de cession des poste (x 2)
10
11
PV de réception du réseau d'éclairage public
11
Acte de garantie décennale du génie civile des poste MT/BT
11
Plan de recollement
11
Facture détaillée des travaux de l'entreprise
11
PV de réception définitive
15
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تكلفة الخدمة ؟
الكلفة التقريبية للمسطرة هي
MAD
17
تعديل القيمة وفقا لحالة معينة
تفاصيل التكاليف
حساب التكاليف الخاصة بك
MAD
15
-
MAD
15
Frais d'études
1
MAD
2 عن par page
-
MAD
2
1
Comments about costs
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المدة
يقدر الوقت الإجمالي بإضافة الوقت المستغرق بالطابور وبالشباك إلى الوقت المستغرق بين المراحل
Min.
Max.
الوقت الإجمالي:
0 يوم
26 يوم
بما فيه
:
مدة الانتظار بين المراحل (الوقت الإجمالي):
0 يوم
26 يوم
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