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Déclaration sur BDS préétabli
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Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
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Paiement des cotisations (Circuit classique)
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Première exportation
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Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (Redal)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Branchement eau potable et assainissement
Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Branchement eau potable et assainissement
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher un lotissement ou projet immobilier
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
8
)
Branchement d'un lotissement ou un ensemble immobilier
(8)
1
Déposer le dossier d'équipement
D
2
Contracter l'entreprise agréée
D
3
Proceder à la visite de prospection
D
4
Obtenir le devis et régler la facture
D
5
Poser la nourrice et faire réaliser les travaux internes
D
6
Faire préparer le plan de recollement
D
7
Désinfecter les conduites
D
8
Obtenir la réception provisoire de la nourrice et ses installations
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer le dossier d'équipement
Contracter l'entreprise agréée
Proceder à la visite de prospection
Obtenir le devis et régler la facture
Poser la nourrice et faire réaliser les travaux internes
Faire préparer le plan de recollement
Désinfecter les conduites
Obtenir la réception provisoire de la nourrice et ses installations
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
ملخص المسطرة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
(4)
هذه هي المؤسسات التي يجب التوجه إليها، كما أن الرقم المصاحب لكل مؤسسة يشير إلى عدد التفاعلات بينها وبين المرتفق في إطار هذه المسطرة
ONEE - Agence de Service Tamesna (x 3)
1
4
7
Entreprise spécialisée
2
Site du Client / Chantier (x 3)
3
5
8
INGÉNIEURS GÉOMÈTRES TOPOGRAPHES
6
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مخرجات المسطرة
(1)
الهدف من هذه المسطرة هو الحصول على الوثائق التالية
PV de réception (ONEE)
8
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الوثائق اللازمة
الوثائق المشار لها باللون الأخضر يتم استرجاعها من طرف المرتفق
Demande de branchement du projet
1
Plan de masse
1
Plan d'assainissement
1
Cahier des charges architectural approuvé « NE VARIETUR » (x 2)
1
2
Autorisation de lotir
1
Plan des installations
1
Tracé en plan
1
Plans architecturaux
2
PV de piquetage
5
Plan de recollement (x 2)
8
8
Carnet de piquetage provisoire
8
Plan de piquetage approuvé
8
Comments about requirements
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تكلفة الخدمة ؟
الكلفة التقريبية للمسطرة هي
MAD
1,200
تفاصيل التكاليف
حساب التكاليف الخاصة بك
MAD
1,200
-
MAD
1,200
Frais d'études
1
Comments about costs
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المدة
يقدر الوقت الإجمالي بإضافة الوقت المستغرق بالطابور وبالشباك إلى الوقت المستغرق بين المراحل
الأسس القانونية
هذه النصوص القانونية تبرر الشروط الملزمة للمسطرة
Bulletin officiel des tarifs
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,
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