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Déclaration sur BDS préétabli
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Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
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Paiement des cotisations (Circuit classique)
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Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Branchement eau potable et assainissement
Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
10
)
Préparation du dossier de branchement en BT
(5)
1
Obtenir le plan NE VARIETUR
D
2
Déposer la demande de branchement
D
3
Payer le devis et récuperer le bilan de puissance
D
4
Contracter une entreprise agréée
D
5
Déposer le complément de dossier complémentaire
D
Raccordement électrique
(5)
6
Faire réaliser les travaux de raccordement
D
7
Déposer le dossier de fin des travaux
D
8
Payer la facture définitive
D
9
Signer le PV de réception
D
10
Poser le compteur et mettre en service
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Obtenir le plan NE VARIETUR
Déposer la demande de branchement
Payer le devis et récuperer le bilan de puissance
Contracter une entreprise agréée
Déposer le complément de dossier complémentaire
Faire réaliser les travaux de raccordement
Déposer le dossier de fin des travaux
Payer la facture définitive
Signer le PV de réception
Poser le compteur et mettre en service
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
ملخص المسطرة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
(4)
هذه هي المؤسسات التي يجب التوجه إليها، كما أن الرقم المصاحب لكل مؤسسة يشير إلى عدد التفاعلات بينها وبين المرتفق في إطار هذه المسطرة
Guichet Unique de l'Urbanisme - Rabat
1
ONEE- Branche Electricité- Direction Régionale Rabat (x 6)
2
3
5
7
8
9
Entreprise d'électricité
4
Site du Client / Chantier (x 2)
6
10
Comments about contacts
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مخرجات المسطرة
(1)
الهدف من هذه المسطرة هو الحصول على الوثائق التالية
Mise en service
10
Comments about results
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الوثائق اللازمة
(16)
الوثائق المشار لها باللون الأخضر يتم استرجاعها من طرف المرتفق
Plans architecturaux
1
Plan de masse
1
Plan de situation
1
Plans NE VARIETUR
2
Certificat de propriété foncière
2
Statuts (x 2)
2
4
Certificat d’inscription au registre de commerce
2
Levé topographique
2
Pièce d'identité (x 2)
3
4
Bilan de puissance
4
Extrait du Registre de Commerce
4
Engagement ONEE-Rabat
5
Dossier administratif
5
Dossier d'execution
5
Plan de recollement (x 3)
7
8
9
PV de réception provisoire des travaux
10
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تكلفة الخدمة ؟
الكلفة التقريبية للمسطرة هي
MAD
2,000
تفاصيل التكاليف
حساب التكاليف الخاصة بك
MAD
2,000
-
MAD
2,000
Pour les frais d'étude
1
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المدة
يقدر الوقت الإجمالي بإضافة الوقت المستغرق بالطابور وبالشباك إلى الوقت المستغرق بين المراحل
الأسس القانونية
هذه النصوص القانونية تبرر الشروط الملزمة للمسطرة
Bulletin officiel des tarifs
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Investment and Enterprise Division
,
Business Facilitation Program
and licensed under
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