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Raccorder une habitation en basse tension
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Raccorder un local en moyenne tension
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Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
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Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
17
)
Préparation du dossier de branchement provisoire
(17)
1
Obtenir un avis de projet construction
D
2
Obtenir les plans approuvés par la commune
D
3
Faire réaliser les travaux préalables
D
4
Demander le branchement provisoire et payer les frais d'études
D
5
Payer le devis de branchement et signer le contrat d'abonnement provisoire
D
6
Déposer la demande de branchement définitif et payer les frais d'études
D
7
Payer la retenue de garantie et le devis
D
8
Déposer les plans d’exécution BT/MT/génie civil
D
9
Obtenir le dossier d’exécution approuvé
D
10
Faire réaliser les travaux par l'entreprise
D
11
Déposer la demande de réception provisoire
D
12
Légaliser l'acte de cession des postes
D
13
Déposer l'acte des cession des postes
D
14
Faire réaliser la réception provisoire
D
15
Déposer la demande de réception définitive
D
16
Faire réaliser la réception définitive
D
17
Récupérer la retenue de garantie
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Obtenir un avis de projet construction
Obtenir les plans approuvés par la commune
Faire réaliser les travaux préalables
Demander le branchement provisoire et payer les frais d'études
Payer le devis de branchement et signer le contrat d'abonnement provisoire
Déposer la demande de branchement définitif et payer les frais d'études
Payer la retenue de garantie et le devis
Déposer les plans d’exécution BT/MT/génie civil
Obtenir le dossier d’exécution approuvé
Faire réaliser les travaux par l'entreprise
Déposer la demande de réception provisoire
Légaliser l'acte de cession des postes
Déposer l'acte des cession des postes
Faire réaliser la réception provisoire
Déposer la demande de réception définitive
Faire réaliser la réception définitive
Récupérer la retenue de garantie
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
ملخص المسطرة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
(2)
هذه هي المؤسسات التي يجب التوجه إليها، كما أن الرقم المصاحب لكل مؤسسة يشير إلى عدد التفاعلات بينها وبين المرتفق في إطار هذه المسطرة
Agence Commerciale-RAK (x 4)
1
4
7
9
Site du Client / Chantier
10
Comments about contacts
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مخرجات المسطرة
(1)
الهدف من هذه المسطرة هو الحصول على الوثائق التالية
PV de réception provisoire-RAK
16
Comments about results
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الوثائق اللازمة
الوثائق المشار لها باللون الأخضر يتم استرجاعها من طرف المرتفق
Demande d'avis de projet de construction
1
Tableau de contenances du projet (x 2)
1
6
Plan architectural (x 2)
1
6
Avis de projet de construction
4
Demande de branchement provisoire
4
Autorisation de construire
4
Pièce d'identité (x 2)
4
12
Bulletin de notification
4
Statuts
4
Demande d'aonnement
4
Extrait du Registre de Commerce
4
Certificat de propriété foncière
4
Devis RAK
5
CD des plans
6
Demande de devis définitif
6
Devis lotisseur
7
Modalités techniques et financières
7
Plans d’exécution approuvés
10
Acte de cession des poste (x 2)
12
13
PV de réception du réseau d'éclairage public
13
Acte de garantie décennale du génie civile des poste MT/BT
13
Plan de recollement
13
Facture détaillée des travaux de l'entreprise
13
PV de réception définitive
17
Comments about requirements
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تكلفة الخدمة ؟
الكلفة التقريبية للمسطرة هي
MAD
32
تعديل القيمة وفقا لحالة معينة
تفاصيل التكاليف
حساب التكاليف الخاصة بك
MAD
15
-
MAD
15
Frais d'études
1
MAD
15
-
MAD
15
Frais d'études
1
MAD
2 عن par page
-
MAD
2
1
Comments about costs
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المدة
يقدر الوقت الإجمالي بإضافة الوقت المستغرق بالطابور وبالشباك إلى الوقت المستغرق بين المراحل
Min.
Max.
الوقت الإجمالي:
0 يوم
15 يوم
بما فيه
:
مدة الانتظار بين المراحل (الوقت الإجمالي):
0 يوم
15 يوم
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