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Déclaration des salariés (Circuit DAMANCOM)
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Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
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Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
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Paiement des cotisations (Circuit classique)
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Première exportation
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Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (Redal)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Branchement eau potable et assainissement
Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local en moyenne tension
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
9
)
Préparation du dossier de branchement en MT
(8)
1
Déposer la demande de branchement et payer les frais d'études
D
2
Prendre rendez-vous pour la sortie sur terrain
D
3
Obtenir le devis et payer la facture
D
4
Contracter une entreprise agréée et signer l'engagement
D
5
Déposer le dossier de l'entreprise agréée
D
6
Procéder au piquetage des travaux
D
7
Faire réaliser les travaux d'installation
D
8
Déposer le dossier de fin des travaux
D
Raccordement électrique
(1)
9
SIgner le contrat d'abonnement
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer la demande de branchement et payer les frais d'études
Prendre rendez-vous pour la sortie sur terrain
Obtenir le devis et payer la facture
Contracter une entreprise agréée et signer l'engagement
Déposer le dossier de l'entreprise agréée
Procéder au piquetage des travaux
Faire réaliser les travaux d'installation
Déposer le dossier de fin des travaux
SIgner le contrat d'abonnement
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
ملخص المسطرة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
(3)
هذه هي المؤسسات التي يجب التوجه إليها، كما أن الرقم المصاحب لكل مؤسسة يشير إلى عدد التفاعلات بينها وبين المرتفق في إطار هذه المسطرة
ONEE- Branche Electricité- Direction Régionale Rabat (x 6)
1
2
3
5
8
9
Entreprise d'électricité
4
Site du Client / Chantier (x 2)
6
7
Comments about contacts
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مخرجات المسطرة
(0)
الهدف من هذه المسطرة هو الحصول على الوثائق التالية
-
Comments about results
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الوثائق اللازمة
الوثائق المشار لها باللون الأخضر يتم استرجاعها من طرف المرتفق
Plan de masse
1
Pièce d'identité (x 3)
1
4
9
Certificat de propriété foncière
1
Cahier des charges NE VARIETUR
4
Dossier technique de l'entreprise autorisée
5
Autorisation de l'entreprise (ONEE)
5
Plan de piquetage
7
Plan de recollement
8
Facture définitive -ONEE
8
Comments about requirements
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تكلفة الخدمة ؟
الكلفة التقريبية للمسطرة هي
MAD
2,920
تفاصيل التكاليف
حساب التكاليف الخاصة بك
MAD
1,000
-
MAD
1,000
Frais d'études
1
MAD
1,920
-
MAD
1,920
Coût des préstations ONEE Prix HT
1
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المدة
يقدر الوقت الإجمالي بإضافة الوقت المستغرق بالطابور وبالشباك إلى الوقت المستغرق بين المراحل
الأسس القانونية
هذه النصوص القانونية تبرر الشروط الملزمة للمسطرة
Bulletin officiel des tarifs
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,
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