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Branchement eau potable et assainissement
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
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قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
8
)
Branchement d'un lotissement ou un ensemble immobilier
(8)
1
Déposer le dossier d'équipement
D
2
Contracter l'entreprise agréée
D
3
Proceder à la visite de prospection
D
4
Obtenir le devis et régler la facture
D
5
Poser la nourrice et faire réaliser les travaux internes
D
6
Faire préparer le plan de recollement
D
7
Désinfecter les conduites
D
8
Obtenir la réception provisoire de la nourrice et ses installations
D
تعليق
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مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer le dossier d'équipement
Contracter l'entreprise agréée
Proceder à la visite de prospection
Obtenir le devis et régler la facture
Poser la nourrice et faire réaliser les travaux internes
Faire préparer le plan de recollement
Désinfecter les conduites
Obtenir la réception provisoire de la nourrice et ses installations
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
2
Contracter l'entreprise agréée
(آخر تعديل: 5/6/2019)
ورقة بتبويب
إلى أين ينبغي التوجه ؟
على ماذا ستحصل؟
الوثائق اللازمة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
الجهة المسؤولة
Entreprise spécialisée
Comments about contacts
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على ماذا ستحصل؟
Dossier technique d'assainissement
Comments about results
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ما يجب الإدلاء به ؟
1.
Plans architecturaux
(الأصلية)
2.
Cahier des charges architectural approuvé « NE VARIETUR »
(الأصلية)
Comments about requirements
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رفع شكاية إلكترونية
اقتراح إجراء تبسيطي
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Investment and Enterprise Division
,
Business Facilitation Program
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