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قائمة المراحل

(العدد الإجمالي للمراحل: 15)

Préparation du dossier d'équipement (15)

1

Déposer le dossier technique avant projet sommaire

2

Déposer l'avant projet détaillé

3

Déposer le dossier de consultation des entreprises

4

Déposer la demande d'établissement du devis

5

Payer la retenue de garantie et le devis

6

Déposer le dossier d’exécution des travaux

7

Obtenir le dossier d’exécution approuvé

8

Faire réaliser les travaux par l'entreprise

9

Déposer la demande de réception provisoire

10

Légaliser l'acte de cession des postes

11

Déposer l'acte des cession des postes

12

Faire réaliser la réception provisoire

13

Déposer la demande de réception définitive

14

Faire réaliser la réception définitive

15

Récupérer la retenue de garantie

مشاهدة قبل الطبع

خصائص

	طبع المسطرة باكملها
	طبع المرحلة
	ادخال معطيات		Formato 'ficha de certificación'

13

Déposer la demande de réception définitive

(آخر تعديل: 6/26/2018)

رفع شكاية إلكترونية اقتراح إجراء تبسيطي

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