Invalid column name 'oldid'.
الصفحة الرئيسية
المساطر
من نحن
رفع شكاية إلكترونية
Sécurité Sociale (CNSS)
Commerce transfrontalier (Douane)
Autorisation d'exploiter
Électricité, eau potable et assainissement
Emploi
Affiliation
Modification de l'affiliation
Immatriculation des salariés
Modification des informations relatives à l'assuré
Déclaration des salariés (Circuit DAMANCOM)
Adhésion au service DAMANCOM
Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
Déclaration des salariés (Circuit classique)
Déclaration sur BDS entrants
Déclaration sur BDS préétabli
Paiement des cotisations (Circuit DAMANCOM)
Paiement des cotisations (Circuit classique)
Préalables à l'import
Préalables à l'export
Inscription au système BADR
Première importation
Première exportation
Opérateur économique agréé
Autorisation d'exploitation commerciale
Occupation temporaire du domaine public
Raccordement à l'électricité
Raccordement à l'électricité (Redal)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Raccordement à l'électricité (RAK -Kénitra)
Raccorder une habitation en basse tension
Raccorder un local (poste client) en moyenne tension
Raccorder un projet immobilier en basse tension
Equiper un lotissement
Raccorder un projet immobilier (avec poste)
Raccordement à l’électricité -ONEE
Raccorder un local simple en basse tension
Raccorder un local en basse tension avec extension
Raccorder un local en moyenne tension
Raccorder un ensemble immobilier en basse tension
Branchement eau potable et assainissement
Branchement en eau potable et assainissement (Redal)
Brancher une habitation (particuliers)
Brancher un immeuble
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Brancher un lotissement ou projet immobilier
Branchement eau potable et assainissement (RAK)
Brancher une habitation
Brancher une local professionnel
Equiper un lotissement ou un ensemble immobilier
(ANAPEC)
Inscription employeur
Programme IDMAJ
Publication de l'offre
Contrat d'insertion IDMAJ
Résiliation du contrat IDMAJ
Dispositif de contrat d'insertion (PCS)
TAHFIZ
Protocole TAHFIZ
Résiliation du protocole TAHFIZ
TAEHIL
Formation contractualisée
FSE: Formation Secteur Emergents
Formation préalable à l'embauche
Recrutement salariés étrangers
Auto-Entrepreneur
Électricité, eau potable et assainissement
Branchement eau potable et assainissement
Branchement eau potable et assainissement (ONEE)
Brancher une local professionnel
قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل:
9
)
Branchement d'un local professionnel
(9)
1
Déposer le dossier des données techniques
D
2
Obtenir le projet de convention
D
3
Contracter un bureau d'étude agrée
D
4
Déposer le dossier APS
D
5
Déposer le dossier APD
D
6
Faire réaliser les travaux de branchement
D
7
Obtenir la convention, déposer l'ordre de service et régler les préstations
D
8
Faire réaliser la réception des travaux et signer le PV de cession gratuite
D
9
Brancher le local
D
تعليق
Add ticket
مشاهدة قبل الطبع
خصائص
طبع المسطرة باكملها
طبع المرحلة
Déposer le dossier des données techniques
Obtenir le projet de convention
Contracter un bureau d'étude agrée
Déposer le dossier APS
Déposer le dossier APD
Faire réaliser les travaux de branchement
Obtenir la convention, déposer l'ordre de service et régler les préstations
Faire réaliser la réception des travaux et signer le PV de cession gratuite
Brancher le local
ادخال معطيات
Formato 'ficha de certificación'
8
Faire réaliser la réception des travaux et signer le PV de cession gratuite
(آخر تعديل: 2/11/2019)
ورقة بتبويب
إلى أين ينبغي التوجه ؟
على ماذا ستحصل؟
الوثائق اللازمة
إلى أين ينبغي التوجه ؟
الجهة المسؤولة
Site du Client / Chantier
Comments about contacts
Add ticket
على ماذا ستحصل؟
PV de réception des travaux (EA)
PV de cession gratuite signé
Comments about results
Add ticket
ما يجب الإدلاء به ؟
1.
PV de cession gratuite
(الأصلية)
Comments about requirements
Add ticket
رفع شكاية إلكترونية
اقتراح إجراء تبسيطي
Powered by eRegulations (c), a content management system developed by UNCTAD's
Investment and Enterprise Division
,
Business Facilitation Program
and licensed under
