ما يجب الإدلاء به ؟
1.
Plan de masse (الأصلية)
2.
Levé topographique (الأصلية)
3.
Certificat d’inscription au registre de commerce (نسخة عادية)
4.
Statuts (نسخة عادية)
5.
Pièce d'identité (نسخة عادية)
ما ينبغي معرفته
Le promoteur doit avoir la validation de l'ONEE avant de contracter un bureau d'études. Ce dernier doit avoir des références des projets similaire.
