مشاهدة قبل الطبع

خصائص

	طبع المسطرة باكملها
	طبع المرحلة
	ادخال معطيات		Formato 'ficha de certificación'

Déposer le dossier d'équipement

(آخر تعديل: 12/28/2018)

مدة المرحلة ( ver detalles )

45 mn - 0 mn

إلى أين ينبغي التوجه ؟

الجهة المسؤولة

Agence Redal

6, rue Al Houceima, , Rabat
رقم الهاتف: +212 (0) 5 37 23 83 83
فاكس: +212 (0) 5 37 72 36 34

المصلحة المعنية

Guichet promoteur

الشخص المسؤول

Chargé de clientèle

على ماذا ستحصل؟

Accusé de demande d'équipement

ما يجب الإدلاء به ؟

Pièce d'identité (نسخة عادية)
Photocopie de la CIN pour personne physique / lettre sur papier entête avec numéro de registre de commerce pour personne morale

Demande d'équipement formulée et signée par le Promoteur (الأصلية)
Spécifiant le métier

Plans NE VARIETUR (الأصلية + نسخة عادية)
Eau et assainissement
(Plan de masse, situation, étages...etc)

Fiche d'architecte (الأصلية + نسخة عادية)

Attestation de surface plancher (2 أصلية)
Pour les ensembles immobilier. Cosignée par l'Architecte et le Promoteur, indiquant le nombre d’appartements, villas et équipements du projet et les surfaces planchers totales par type de constructions (y compris sous-sol, entresol, mezzanine, patios et retraits) et par vocation (Habitation, Industrie, Commerce, Equipement, Tourisme,...)

Cahier des charges NE VARIETUR (الأصلية + نسخة عادية)

Plan d'aménagement de la zone approuvé (الأصلية + نسخة عادية)
spécifiant les numéros de voies qui mènent au projet à l’échelle 1/2000 jusqu’à 1/5000 selon la taille du projet

Plan mentionnant les sorties des nourrices pour les Immeubles hors blocs (الأصلية)
(pour Ensembles Immobiliers seulement)

Fiche technique comprenant le nombre de nourrices par blocs (الأصلية)
(pour Ensembles Immobiliers seulement)

10.

Dossier technique d'assainissement (الأصلية)
Incluant:plan de masse, profils en long, plan du tracé du réseau (Tracé en Plan), plan côté, profils en long des collecteurs et des voies, profils en travers de la voirie, Plans d'ouvrages type éventuels et éventuellement des parkings et note de calculs.
Approuvé par un bureau d'étude autorisé par Redal