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قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل: 4)
Branchement d'une habitation  (4)

مشاهدة قبل الطبع

خصائص
 
2
Obtenir le devis, régler la facture et signer le contrat d'abonnement
(آخر تعديل: 3/12/2019)

إلى أين ينبغي التوجه ؟

الجهة المسؤولة

Unité / Centre ONEE


المصلحة المعنية

Guichet du centre/unité

الإثنين: 08:30-16:30
الثلاثاء: 08:30-16:30
الأربعاء: 08:30-16:30
الخميس: 08:30-16:30
الجمعة: 08:30-16:30

الشخص المسؤول

Caissier

على ماذا ستحصل؟

Facture Eau/Assainissement Facture Eau/Assainissement
Rendez-vous sur le terrain 01 - Rendez-vous sur le terrain
Plan de la porte de niche Plan de la porte de niche
Contrat d'abonnement ONEE 01 - Contrat d'abonnement ONEE

ما يجب الإدلاء به ؟

1. 01 - Libre deuda de patente
Pièce d'identité (نسخة عادية)
2. 01 - Libre deuda de patente
Devis branchement ONEE (الأصلية)

تكلفة الخدمة ؟

Le devis est constitué de:
1-Frais de branchement (selon les tranches prédéfinies et le prix du mètre linéaire)
Ces frais sont évalués en fonction de la distance entre le point de piquetage et le local à alimenter et ce suivant un système de tranches allant de 0.01 ml à 10 ml; de 10/01 ml à 20 ml; de 20.01 ml à 40 ml.
Les frais à facturer varient suivant les tranches ci-dessus et vont de 1613.66 DH HT pour ma première tranche (0.01 ml 0 10 ml) à 3003.52 dh HT pour la 3eme tranche (de 20.01 à 40 ml).

2-Taxe riveraine
Tout propriétaire d'une construction particulière, demandant le branchement au réseau d'eau potable est redevable envers l'ONEE d'une participation aux ouvrages amont-appelée taxe riveraine qui est évaluée suivant la formule (TR=Po*(R+n*r)1/2
3-Le prix du compteur: ce prix est facturé au client quand le diamétre du compteur est supérieur à 20mm (au prix du marché)
4-La provision: est un montant déposé par le client lors de la souscription du contrat d'abonnement. Elle représente le montant équivalent à une dotation de consommation d'eau déterminée en fonction du diamètre du compteur et de l'usage de la consommation d'eau.
5-Les frais de timbre: ces frais sont facturés selon la réglementation en vigueur (Ministère des finances)

المدة الزمنية ؟

مدة الانتظار في الطوابير : Max. 15mn
مدة الانتظار في الشباك: Max. 15mn

لماذا هو إلزامي؟

1. Bulletin officiel des tarifs
Bulletin officiel des tarifs

ما ينبغي معرفته

Le devis est valable pendant 90 jours (pour les travaux tiers) et sauf changement des tarifs .
Si le paiement du devis se fait au niveau de la banque, le demandeur doit remettre le reçu de paiement à l'agent commercial la même journée.

Un devis relatif aux frais de branchement est communiqué au client comprend les frais de branchement détaillés.La construction de la niche est néanmoins à la charge du client

في حالة وجود مشكلة: Unité / Centre ONEE

الجهة المسؤولة

Unité / Centre ONEE


المصلحة المعنية

Guichet du centre/unité

الإثنين: 08:30-16:30
الثلاثاء: 08:30-16:30
الأربعاء: 08:30-16:30
الخميس: 08:30-16:30
الجمعة: 08:30-16:30

الشخص المسؤول

Chef d'unité / Centre

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