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قائمة المراحل
(العدد الإجمالي للمراحل: 6)
Préparation du dossier  (1)
Dédouanement des marchandises à l’exportation  (5)

مشاهدة قبل الطبع

خصائص
 
3
Déposer la déclaration DUM
(آخر تعديل: 3/1/2017)

إلى أين ينبغي التوجه ؟

الجهة المسؤولة

Administration des Douanes et Impôts Indirects

Avenue Annakhil, Hay Riad , Rabat
رقم الهاتف: +212537579000

المصلحة المعنية

Bureau Douanier d'Exportation

الإثنين: 08:30-16:30
الثلاثاء: 08:30-16:30
الأربعاء: 08:30-16:30
الخميس: 08:30-16:30
الجمعة: 08:30-16:30
Sab: 09:00-12:00

الشخص المسؤول

Agent de dépôt

ما يجب الإدلاء به ؟

1. Déclaration DUM éditée
Déclaration DUM éditée
signée
2. 01 - Libre deuda de patente
Facture commerciale relative à la marchandise déclarée (الأصلية)
3. Certificat d'origine
Certificat d'origine (الأصلية)
4. Titre d'exportation
Titre d'exportation (الأصلية)
(qui peut être un engagement de change ou une licence d'exportation)
5. Attestation de contrôle technique au titre des réglementations non douanières
Attestation de contrôle technique au titre des réglementations non douanières (الأصلية)
6. 01 - Libre deuda de patente
Bulletin de mise à quai (الأصلية)
ou de réception ou de dépôt ou tout autre justificatif de mise en douane en vue de l’exportation des marchandises
7. 01 - Libre deuda de patente
Liste de colisage (الأصلية)
(notes de détail indiquant par colis le poids, le nombre et l’espèce des marchandises)
8. 01 - Libre deuda de patente
Copie du RC (نسخة عادية)

لماذا هو إلزامي؟

1. Circulaire 5477/312 du 12/12/2014
Circulaire 5477/312 du 12/12/2014
2. Réglementation des douanes et impôts indirects
Réglementation des douanes et impôts indirects

ما ينبغي معرفته

Pour permettre au service des douanes d’identifier votre marchandise, vous êtes tenus de spécifier sur votre déclaration en détail : l'espèce tarifaire de la marchandise, son origine, sa provenance, sa destination, sa valeur et son poids exprimé en kilogrammes.

Après enregistrement, les déclarations en détail ne peuvent plus être modifiées.
Toutefois et à titre de facilité, la Douane peut vous autoriser à rectifier les éléments tant quantitatifs (valeur, quantité) que qualitatifs (origine, provenance, espèce) de votre déclaration et ce, avant la délivrance de la mainlevée des marchandises et à condition qu'elle ne vous ait pas informé de son intention de procéder à la vérification des marchandises ou qu’elle n’ait pas constaté l’inexactitude des termes de la déclaration.

De même, une fois enregistrée, la déclaration en détail ne peut être annulée que sous certaines conditions prévues par la réglementation des douanes.

في حالة وجود مشكلة: Administration des Douanes et Impôts Indirects

الجهة المسؤولة

Administration des Douanes et Impôts Indirects

Avenue Annakhil, Hay Riad , Rabat
رقم الهاتف: +212537579000

المصلحة المعنية

Bureau Douanier d'Exportation

الإثنين: 08:30-16:30
الثلاثاء: 08:30-16:30
الأربعاء: 08:30-16:30
الخميس: 08:30-16:30
الجمعة: 08:30-16:30
Sab: 09:00-12:00

الشخص المسؤول

Supérieur Hiérarchique du bureau douanier

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